Quelques clics suffisent à accéder à un casino en ligne. C’est très simple mais est-ce vraiment légal? En Europe bien que la Commission Européenne souhaite harmoniser ses lois à l’ensemble des pays membres, la plupart des pays appliquent souvent leurs propres lois concernant les jeux d’argent.

Ainsi avant de jouer dans un casino en ligne il est important de savoir si ceci est légal dans votre pays de résidence. Joueraucasino.com a donc rédigé un dossier afin de vous informer des différentes lois qui régissent le secteur des casinos en ligne dans plusieurs pays.

 

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Brève histoire des casinos en ligne

Les casinos en ligne, et par extension les jeux d’argent en ligne, ont une incroyable histoire. L’utilisation d’internet est sans doute un élément important dans la création des casinos en ligne. Toutefois, il faudra attendre 1994 pour que tous les ingrédients soient réunis. Dans les Antilles, le territoire indépendant des îles Antigua et Barbuda signent le traité  » Free Trade and Processing Zone Act « . Pour faire simple, c’est un accord de libre échange. Grâce à cette loi, ces îles des Caraïbes peuvent délivrer des licences de jeux en ligne. Depuis et jusqu’à présent d’ailleurs, divers opérateurs de jeux d’argent en ligne s’adressent à cette juridiction pour obtenir leurs licences de jeux.

D’autre part, la même année, Microgaming, la première entreprise de jeux de casinos en ligne a vu le jour. On lui attribue également la création du premier casino en ligne dénommé The Gaming Club. Le site continue jusqu’à maintenant à proposer plusieurs jeux d’argent en ligne. Depuis, Microgaming est devenu l’un des softwares les plus prestigieux au monde. On lui doit notamment la célèbre machine à sous à jackpot progressif Mega Moolah.

En 1995, une société de paiement en ligne CryptoLogic voit le jour. Elle est le pionnier des transactions financières sur internet. D’innombrables entreprises lui ont emboîté le pas laissant aux joueurs une multitude de moyens de paiement en ligne incluant les cartes bancaires, les tickets prépayés, les portefeuilles électroniques, etc.

Les casinos en ligne deviennent très vite populaires et suscitent l’engouement de milliers de joueurs. En 1998, on dénombre 700 sites de jeux d’argent. La concurrence est rude, mais s’avère bénéfique pour l’industrie. Les casinos en ligne rivalisent d’imagination pour attirer les joueurs et mettent en place les bonus de bienvenue et les offres promotionnelles.

Sur le plan financier, le secteur des jeux d’argent en ligne s’avère très prolifique. En 2000, il génère 2,2 milliards de dollars de revenus. Il devient donc nécessaire de réglementer cette industrie et différents pays mettent en place des commissions de jeux et des organismes de régulation.

La réglementation des casinos en ligne en Europe

La Commission Européenne des Jeux souhaite mettre en place une réglementation générale des casinos en ligne sur le vieux continent. Ainsi, la législation européenne autorise les entreprises de jeux licenciées d’opérer sur tout le territoire européen. Néanmoins, la Commission Européenne des Jeux n’a pas encore réussi ce pari. La législation diffère d’un pays européen à un autre, d’autant plus que chaque territoire possède son propre régulateur des jeux.

En France, depuis 2010, une loi régit les jeux d’argent en ligne. Toutefois, seuls quelques jeux de hasard en ligne sont autorisés : le poker, les paris sportifs et les paris hippiques. L’ANJ (Autorité Nationale des Jeux) est l’organisme de régulation. Elle se charge de la délivrance des licences pour les opérateurs et les sites de jeux agréés. Ainsi donc, les jeux de casino virtuels comme les machines à sous, la roulette, le blackjack, le vidéo poker, etc. demeurent encore interdits pour les joueurs français. Selon l’ANJ, plus de 500 000 joueurs s’adressent aux casinos en ligne illégaux en France.

Le Royaume-Uni a légalisé les jeux de casino en ligne depuis 2005. Le secteur est régi par la Gambling Act. Seules les plateformes ayant obtenu une licence délivrée par le régulateur britannique, Gambling Commission, ont accès au marché. Cette mesure a été prise afin de mettre les opérateurs sur un même pied d’égalité notamment concernant le paiement des taxes. Le Royaume-Uni est très rigoureux quant à la protection des joueurs. Il met en oeuvre diverses mesures pour garantir un environnement de jeu sécurisé et protéger les personnes vulnérables au jeu.

La réglementation des casinos virtuels est à peu près la même en Belgique et en Suisse. Les régulateurs n’octroient des licences de jeux en ligne qu’aux casinos terrestres. Ces derniers peuvent ainsi demander l’extension de leurs activités vers des jeux de casino en ligne. En Belgique, cette législation est en vigueur depuis 1999 et l’âge légal pour les jeux d’argent est porté à 21 ans. La Suisse n’a donné son accord aux casinos terrestres d’étendre leur concession vers le marché en ligne qu’en 2019. Aujourd’hui, on dénombre 7 casinos virtuels rattachés à des établissements terrestres en Suisse.

Le marché américain en plein boom

Par rapport à l’Europe, le marché des casinos en ligne aux Etats-Unis est à la traîne. Le pays de l’oncle Sam n’a commencé à légiférer le secteur qu’à partir de 2012. Toutefois, le marché américain est en plein boom. Le New Jersey, le Nevada, le Delaware, la Pennsylvanie… sont les marchés les plus prometteurs. D’ailleurs, opérateurs et fournisseurs de jeux de casinos en ligne s’empressent pour conquérir ce vivier de joueurs. Néanmoins, comme en Europe, plusieurs Etats américains demeurent réticents quant à la réglementation des jeux d’argent en ligne.

La législation française

La législation au Canada

La législation européenne

La législation belge

La législation suisse